Misc. Notes
#Générale#Source : Joseline Gaveau
http://gw1.geneanet.org/index.php3?b=paulo5&la...nri+pierre;n=benebigFils naturel de Xavière MICHINEAU, a été adopté le 23 mai 1843 (arrÅt de la Cour Royale de la Guadeloupe en date du 19 mars 1843 et enregistré l'Etat Civil de Basse-Terrele 11 avril 1846, par Charles, Jean-Baptiste, Edouard GAVEAU, Commis Principal de marine et son épouse Eugénie GIRARD. Corse (?),il arrive en Calédonie comme sous-commissaire de la marine de 2e classe en 1870.Il est nommé le 1er octobre 1870 Commandant du pénitencier de l'île deNou et le 27 février de l'anne suivante, Chef des hôpitaux et prisons. Il aurait eu deux autres enfants morts du choléra en Guadeloupe.
Transcription acte de naissance de Charles Eugène Alcide
Au bas de la page 13 FÀ NÀ 118 est inscrit ? la fin du Registre page 40 FÀ NÀ 139 Naissance de Charles Eugène Alcide, fils de Dlle Zavière Michineau
Page 409 FÀ est inscrit
Un jugement du tribunal de première instance de cetteville Basse-Terre en date du vingt trois mai mil huit cent quarante trois et transcrit sur le Registre des naissances de la dite année page139 FÀ et suivant, il est constat que Charles Eugène Alcide est né àla Basse-Terre des œuvres de la Demoiselle Zavière Michineau le vingtdeux février mil huit cent vingt cinq. La présente mention est faite selon le voeu du jugement prcit par nous adjoint au Maire délégué aux fonctions d'officier de l'Etat Civil.
Basse-Terre, le vingt et un juinmil huit cent quarante trois.
Signé Auguste Vatable
Arrêt d'adoption de Charles Eugène Alcide MICHINEAU/GAVEAU
L'an mil huit cent quarante six, le samedi 11 avril, onze heures du matin, nous, Henry, Auguste VATABLE, Adjoint du Maire et chargé par délégation des fonctions d'Officier de l'Etat Civil de la ville de Basse-Terre avons, la réquisition des sieurs Charles, Jean-Baptiste Edouard GAVEAU de cinquante quatre ans, Commis Principal de marine domicilié en cette ville, inscrit en exécution de l'article 352 du Code Civil, la suite de ce procès verbal, l'arrêt de la Cour Royale de la Guadeloupe et dépendances , rendu le 19mars dernier, confirmant le jugement du Tribunal de première instancede cette ville, rendu les trois mars présente anne qui prononce l'adoption faite pour les requérants en faveur de Charles Eugène Alcide de vingt un ans, sans profession, né et domicilié en cette ville Basse-Terre, fils naturel de la feue demoiselle Xavière MICHINEAU, lequel arrêtest ainsi conçu :
Louis Philippe, Roi des français tous présent et avenir, Salut.
La Cour Royale de la Guadeloupe et dépendances ,Chambre civile, a rendu l'Arrêt suivant : Vu par la Cour l'expédition en bonneet due forme du Contrat d'adoption passé le vingt cinq février dernier, enregistré le même jour par Me Lamotte, qui a reçu trois francs, entre Charles Jean-Baptiste Edouard GAVEAU, Officier d'administration demeurant Basse-Terre et Charles Eugène Alcide, sans profession.
Vu le jugement du Tribunal de première instance de l'arrondissement de la Basse-Terre en date du trois mars courant enregistré le cinq avril.Ou monsieur Mittaine, premier substitut du procureur général du Roi en ses conclusions. Après en avoir délibéré en Chambre du conseil
La Cour déclare que le jugement est confirmé qu'il y a lieu en conséquence l'adoption.
Ordonne que le présent arrêt sera affiché aux greffes des tribunaux de première instance de la Colonie et de la Cour Royale et de la Justice de paix de la Basse-Terre ainsi qu' la Mairie de la dite ville, qu'un exploit de cet arrêt sera insrit dans la gazette officielle.
Lesdépens la charge de l'adoptant fait jugé et prononcé l'audience publique et civile de la Cour Royale de la Guadeloupe et dépendances, au palais de justice de la Basse-Terre, le jeudi 19 mars mil huit cent quarante six o étaient présents Messieurs les Beausire, Président, Comte
D.de Rochefort ; Clerc le Fontes, Clerc ?, Risselhus clerc et Soignet Conseillers, Montement Conseiller auditeur provisoire, Mittaine, premier substitut du procureur général du Roi, Arnaud, Commis greffier assermenté.
Mandons et ordonnons tous huissiers sur ce requis
En foi de quoi la minute du présent arrêt a été signé pour le Président et pour leGreffier.
Au bas de la dite minute est écrit
Enregistré à la Basse-Terre le vingt trois mars mil huit cent quarante six, folio 120, case 4,reçu cinq francs pour enregistrement et dix neuf francs cinquante centimes pour droit de greffe.
Signé Lamotte.
Collationné, signé l'expédition, Armand.
La présente transcription faite sur les trois registresdes naissances de cette année, en présence du requérant qui a signé avec nous après lecture donnée, un mot rayé nul.